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TPS ET TVQ - ÉPICERIES ET DÉPANNEURS

La plupart des produits vendus dans les épiceries et les dépanneurs sont des produits alimentaires de base détaxés (c'est-à-dire taxables au taux de 0 %). Toutefois, certains produits sont taxables.

Consultez la sous-section Produits alimentaires pour connaître toutes les particularités qui s'appliquent aux produits alimentaires de base et aux autres produits.

Boissons et aliments taxables

Voici des exemples de boissons et d'aliments dont la vente est taxable :

• Aliments chauffés pour la consommation (frites, burritos, pizzas, poulet, etc.);
• Bière, vin et boissons alcoolisées;
• Boissons chaudes (café, thé, etc.);
• Boissons de fontaine;
• Boissons gazeuses;
• Crème glacée, lait glacé, yogourt glacé, tablettes glacées au jus de fruits;
• Croustilles de pommes de terre ou de maïs et autres produits semblables;
• Eau minérale gazéifiée;
• Friandises et autres produits de confiserie;
• Fruits, graines, noix et maïs soufflé, lorsqu'ils sont enrobés ou transformés avec du sucre candi, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels;
• Gomme à mâcher;
• Graines salées;
• Portions individuelles de pâtisseries sucrées (par exemple, moins de six produits tels que des beignes, des muffins, des morceaux de gâteau et des parts de tarte);
• Portions individuelles de toutes les boissons autres que le lait nature et les boissons préparées et préemballées spécialement pour être consommées par les bébés;
• Produits de maïs soufflé;
• Sucettes glacées;
• Tablettes de chocolat;
• Tablettes de type « granola ».

Produits taxables

Voici des exemples de produits dont la vente est taxable :

• Articles ménagers et accessoires de cuisine;
• Articles scolaires et papeterie;
• Charbon de bois et produits pour barbecues;
• Désodorisants et parfums;
• Jouets;
• Journaux, revues et cartes de vœux;
• Médicaments en vente libre;
• Nécessaire de rasage;
• Nourriture et produits pour animaux domestiques;
• Plantes et articles de jardinage;
• Produits de papier (essuie-tout, papier hygiénique, etc.);
• Produits de premiers soins;
• Produits d'hygiène personnelle;
• Produits liés aux soins capillaires;
• Produits pour les soins de la peau;
• Produits servant au nettoyage domestique (tampons à récurer, assouplisseur, etc.);
• Savons et détergents.

Produits alimentaires de base détaxés

Voici des exemples de produits alimentaires de base dont la vente est détaxée :

Fruits;
Légumes;
Œufs;
Pains et céréales;
Poissons;
Produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, crème sure, yogourt);
Viande (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisses).

Référence: Revenu Québec